Pourquoi je vois cette publicité ? La publicité Wix (plateforme sur laquelle notre site est hébergé) est présente car notre site est encore en phase expérimentale. Ne vous inquiétez pas, cela ne durera qu'un temps.
Mentions Légales
En date du : 26 Mai 2023
1. Qui sommes-nous ? Qui est derrière ce site ?
L’édition et la direction de la publication du site « 2023 to future » sont assurées par Anthony BRIVES. Ce projet n’est pas dirigé par une entreprise dans la mesure où il s’agit d’un mouvement indépendant à but non lucratif (créé en Mai 2023). Nous n’avons pas de locaux dédiés mais sommes basés aux alentours de Toulouse. Vous pouvez nous contacter via la page « Nous contacter » de notre site ou à l’adresse mail suivante : contact.2023tofuture@gmail.com.
2. Autre tiers intervenant dans la gestion du site
Notre site est hébergé et géré à partir des plateformes de WIX.com. Il s'agit du leader mondial dans le domaine qui représente un partenaire de confiance et totalement sécurisé pour nos utilisateurs.
Identification : Wix.com
Dénomination : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité (cliquez ici) en leur qualité de sous-traitant (et non responsable du traitement de vos données).
Vos données éventuellement transmises à WIX se font à notre demande et uniquement dans un contexte technique selon notre politique de confidentialité stricte (accessible en bas de chaque page de notre site).
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En date du : 26 Mai 2023
1. Avant-propos : nos engagements dépendants de l'humain avant le juridique.
L'utilisation des données personnelles est souvent floue sur le Web et le jargon utilisé et souvent technique pour des personnes non initiées.
Nous allons donc faire simple, nous nous engageons à :
- ne pas collecter vos informations dans un autre intérêt que celui demandé et explicitement présenté à savoir l'utilisation de nos services. Nous collectons donc le strict nécessaire et rien de plus.
- ne jamais utiliser vos informations pour un usage privé, commercial (même pour mieux vous vendre quoi que ce soit) et encore moins pour les revendre à quelconque tiers (nos revenus proviennent du contenu premium et des abonnements uniquement).
- toujours veiller au stockage sécurisé et confidentiel de vos informations et en limiter l'accès au strict minimum. La durée de stockage est elle aussi réduite au strict minimum en fonction du service demandé.
- respecter les principes des RGPD et traiter vos données comme nous aimerions que nos propres données personnelles soient traitées.
2. Quel type d'informations recueillez-vous ?
Nous sommes amenés à collecter et stocker des informations en fonction de vos demandes comme des informations de navigation qui nous permettent de comprendre l'audience sur le site et qui permettent d'adapter nos outils à votre appareil ou encore des informations personnelles nécessaires à la création d'un compte sur nos services ou encore des informations de paiement dans le cadre d'un achat. Pour résumé :
- Information sur votre appareil (informations publiques)
- Information sur la navigation et l'utilisation de nos services
- Information transmise volontairement (création de compte, formulaire, ...)
- Information de paiement (lors d'un achat)
- Information vis à vis du contenu que vous créez (vos échanges avec la communauté, Forum, Groupe, Post de blog, ...)
- Informations publiques provenant d'une autre application avec votre consentement (connexion avec Facebook par exemple, ...)
- Informations provenant des cookies (développé plus bas)
3. Comment recueillez-vous des informations ?
Nous collectons les informations publiques transmises par votre appareil ou les informations que vous nous transmettez en toute conscience. Nous ne pouvons et ne voulons accéder aux informations privées que vous souhaitez délibérément garder confidentielles. Les données transmises ne peuvent et ne seront utilisées à d'autres fins que celles demandées et explicitement présentées.
4. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier constitué de lettres et de chiffres, et téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites Web. En général, les cookies permettent à un site Web de reconnaître l'ordinateur de l’utilisateur.
La chose la plus importante à savoir sur les cookies que nous plaçons est qu'ils servent à améliorer la convivialité de notre site web, par exemple en mémorisant les préférences du site et les paramètres linguistiques.
5. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple : i) pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d'identifier et de prévenir les cyber-attaques, ii) pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part, iii) pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de notre service et iv) améliorer votre expérience utilisateur.
6. Tableau des cookies :
"XSRF-TOKEN"
Utilisé pour des raisons de sécurité
"hs"
Utilisé pour des raisons de sécurité
"svSession"
Utilisé en lien avec la connexion de l'utilisateur
"SSR-caching"
Utilisé pour indiquer le système à partir duquel le site a été rendu
"_wixCIDX"
Utilisé pour la surveillance/débogage du système
"_wix_browser_sess"
Utilisé pour la surveillance/débogage du système
"consent-policy"
Utilisé pour les paramètres de la bannière de cookie
"smSession"
Utilisé pour identifier les membres connectés au site
"TS*"
Utilisé pour des raisons de sécurité et de lutte contre la fraude
"bSession"
Utilisé pour mesurer l'efficacité du système
"fedops.logger.X"
Utilisé pour mesurer l'efficacité du système
"wixLanguage"
Utilisé pour enregistrer la préférence linguistique de l'utilisateur
7. Vos choix en matières de cookies :
Pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été définis et de comprendre comment les gérer, les supprimer ou les bloquer, visitez https://aboutcookies.org/ ou https://www.allaboutcookies.org/fr/.
Il est également possible d'empêcher votre navigateur d'accepter les cookies en modifiant les paramètres concernés dans votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu « Options » ou « Préférences » de votre navigateur.
Veuillez noter que la suppression de nos cookies ou la désactivation de futurs cookies ou technologies de suivi pourront vous empêcher d'accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos services, ou pourront autrement affecter négativement votre expérience d'utilisateur.
Les liens suivants peuvent être utiles, ou vous pouvez utiliser l'option « Aide » de votre navigateur.
Pour refuser et empêcher que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites Web, consultez les instructions suivantes :
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Il se peut que nous modifiions cette politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur les cookies.
8. Pourquoi recueillez-vous de telles informations personnelles ?
Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :
-
Utilisation de nos services et optimisation selon l'appareil des affichages ;
-
Permettre une prise en charge rapide et efficace en cas de sollicitation du service client ;
-
Pouvoir contacter nos visiteurs en cas de besoin comme une anomalie majeure sur le site ou un changement important concernant l'utilisation des services (pas d'objectif de campagne promotionnelle de masse) ;
-
Pour nous améliorer, estimer notre audience et réaliser ce qui fonctionne ou non sur nos services. Pour cela, des données statistiques agrégées ou anonymisées et d'autres informations non personnelles agrégées et/ou déduites peuvent être créées, pour nous ou nos partenaires commerciaux (toujours suivant la demande et la volonté de l'utilisateur et jamais à des fins commerciales cachées ou vicieuses) ;
-
Pour assurer le respect de nos engagements auprès de nos utilisateurs et maintenir un espace sûr et sain pour nos utilisateurs ;
-
Se conformer aux lois et règlements applicables.
9. Mes données peuvent-elles être partagées ?
Le partage de vos données peut se faire :
- avec certaines personnes dans les espaces de communauté quand vous en faites la demande via nos services. Photo de profil, commentaire, post, ... Les informations personnelles et /ou sensibles restent confidentielles pour les autres utilisateurs.
- en cas d'extrême nécessité ou dans le cadre du respect de la loi. Si nous pensons que vous êtes en danger ou en cas de violation des lois en vigueur, nous pouvons juger utile de transmettre certaines informations personnelles aux autorités compétentes.
- pour faire respecter nos conditions d'utilisation ou nos règles communautaires. La sécurité et le maintien d'un espace sûr pour nos utilisateurs étant une priorité, nous nous réservons le droit d'utiliser les informations nécessaires pour garantir cet engagement.
- avec des prestataires ou sous-traitant ou tout partenaire intervenant explicitement dans la réalisation d'un service demandé par l'utilisateur. Sur ce point, voici quelques précisions : notre entreprise est hébergée sur la plateforme Wix.com. qui nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services. Vos données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com. Elles stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
10. Mes données à l'international ?
Vos données qu'elles soient stockées en France ou ailleurs suivent nos même exigences de confidentialité et sécurité dans la mesure où nous sommes basés en France. En effet, si certains de nos prestataires ou sous-traitant sont parfois des géants (Wix, ...) basés à l'international, le stockage sur leur serveur se veut de respecter les lois en vigueur en France et au sein de l'union européenne qui sont parmi les lois les plus protectrices au monde en matière de données personnelles.
Vous pouvez également nous contacter à contact.2023tofuture@gmail.com sur ce sujet si vous souhaitez que nous recueillons des informations particulières auprès d'un prestataire spécifique.
11. Question ou demande concernant vos données ?
Vous pouvez nous contacter à tout moment pour une question ou une demande (retrait de consentement, modification, ...) que nous traiterons dans les meilleurs délais et avec une satisfaction optimale. Pour se faire, vous pouvez nous contacter à contact.2023tofuture@gmail.com.
12. Mise à jour politique de confidentialité ?
La Politique de confidentialité en vigueur est celle publiée au moment de votre visite sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.
Propriété Intellectuelle
En date du : 26 Mai 2023
1. Crédits Numériques (contenu non créé par 2023tofuture).
Crédits photos
Merci à la participation passive de Pexels.com et Pixabay.com et certains de leurs créateurs de contenu.
Thanks to the passive participation of Pexels.com et Pixabay.com and some of their content creators.
N'hésitez pas à aller consulter leurs travaux.
Do not hesitate to consult their work.
Pour toute question relative à ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter via les canaux classiques d'assistance.
2. Propriété Intellectuelle contenu officiel 2023tofuture.
Toute copie, utilisation, diffusion, commercialisation de notre contenu qu'il soit sur notre site ou via nos produits sans autorisation du créateur est illégal et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
Conditions Générales d'utilisation
En date du : 26 Mai 2023
Introduction
Bienvenue chez 2023tofuture !
Nous ne vous remercierons jamais assez de faire partie de ce vaste projet qu'est 2023tofuture et ferons notre possible pour garder une haute estime dans votre coeur.
Pour ce faire, nous nous engageons à veiller à une expérience utilisateur optimale, croissante et sûre ce qui implique certaines règles.
Ces présentes Conditions Générales d'Utilisation fixent les accords légaux entre nous, 2023tofuture et vous, utilisateurs (défini plus en dessous) pour l'utilisation de tous nos services.
Ces CGU peuvent être complétées de note Politique de confidentialité encadrant le traitement de vos données personnelles, de notre gestion de la propriété intellectuelle sur le site pour notre contenu et nos Mentions Légales permettant d'identifier toutes les entités en charge de nos plateformes numériques.
Toutes ces rubriques sont accessibles par tous et à tout moment depuis le bas de chacune de nos pages de notre site officiel.
Ces présentes CGU comme toutes nos rubriques légales citées ci-dessus sont valides au moment de leur publication sur le site et donc au moment où vous les consultez. Vous devez donc toujours vous référer et respecter les accords décrits au moment où vous les lisez. De notre côté, nous veillerons à notifier en début de lecture de ces rubriques les changements majeurs.
Dans la mesure où toutes ces rubriques y compris ces conditions d'utilisation sont visibles et accessibles en bas de chacune de nos pages, nous considérerons qu'elles ont été lues et acceptées par tous nos utilisateurs. Pour les utilisateurs possédant un compte sur le site, l'acceptation de ces présentes CGU est obligatoire pour finaliser l'inscription.
1. Généralités nous concernant, 2023tofuture.
2023tofuture est un outil de mise à disposition de contenu, de classification et communautaire autour des santé naturelles et alternatives.
L’utilisation 2023tofuture ne constitue pas un conseil dispensé par un professionnel de santé et ne se substitue pas à un suivi et/ou traitement médical.
Toute utilisation de notre contenu est à la pleine volonté de l’utilisateur qui se doit de s’écouter, de garder un niveau de conscience et d’introspection vis à vis de ses ressentis et qui s’engage à bien lire les contre-indications et précautions en fonction de son état de santé pour chaque produit. ADBIOPE ne pourra être tenu comme responsable de toute utilisation inadaptée, inconsciente ou nuisible à l’utilisateur. Le projet même d’ADBIOPE étant la vérification d’hypothèse et la prudence vis à vis des spéculations, l’utilisateur se doit d’utiliser ces mêmes fondements pour ses lectures futures sur ADBIOPE comme ailleurs.
2. Nos engagements.
Nous nous engageons à :
- Ne pas collecter d'informations personnelles dans un intérêt trompeur ou malveillant et toujours dans le cadre de notre politique de confidentialité (accessible en bas de chacune de nos pages).
- Faire notre possible pour vous offrir une utilisation de notre site saine et sans danger en veillant au respect de ces présentes CGU et en prenant les mesures nécessaires en cas de violation de nos règles communautaires.
- Etre disponible et à votre écoute pour toute problématique en rapport avec 2023tofuture
- Minimiser les problèmes techniques sur le site, viser une amélioration continue de votre expérience utilisateur et apporter une pleine satisfaction suite à une anomalie majeure et/ou prolongée avec nos services.
3. Nos limites :
Malgré nos engagements et notre conscience professionnelle, nous ne pouvons avoir une responsabilité totale concernant nos services et son utilisation. Voici quelques situations où notre responsabilité atteint ses limites :
- le contenu disponible sur notre site est uniquement à but informatif. Malgré nos efforts et nos principes, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'efficacité, l'utilité et l'exhaustivité de ce qui est mis à votre disposition. Toute utilisation de notre contenu est à la pleine volonté de l’utilisateur qui se doit de s’écouter, de garder un niveau de conscience et d’introspection vis à vis de ses ressentis et qui s’engage à bien lire les contre-indications et précautions en fonction de son état de santé pour chaque produit. 2023tofuture ne pourra être tenu comme responsable de toute utilisation inadaptée, inconsciente ou nuisible à l’utilisateur.
- Nous ne sommes pas responsable de la conduite et du contenu de nos utilisateurs que ce soit sur notre plateforme ou via l'utilisation de nos produits et cela autant sur le site que sur des plateformes externes. Nous faisons néanmoins notre maximum pour vous proposer un endroit sain et sûr en prenant les décisions nécessaires pour faire respecter ces présentes CGU.
- dans la limite des droits du consommateur, de la loi en vigueur et malgré notre acharnement pour vous fournir des services d'une grande qualité, nous ne pouvons garantir l'absence de problème technique, d'interruption d'accès au site et aux services ou l'altération de la qualité de nos outils.
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DÉFINIE DANS NOS CONDITIONS, NOUS NE FAISONS AUCUNE PROMESSE PAR RAPPORT AUX SERVICES QUE CE SOIT DANS UN CONTEXTE NORMAL DE FONCTIONNEMENT OU EN CAS DE FORCE MAJEURE (CATASTROPHE NATURELLE, ACTE DE GUERRE, TERRORISME, …).
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS EXCLUONS TOUTE GARANTIE EXPRESSE, LÉGALE OU IMPLICITE CONCERNANT NOS SERVICES. LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ».
PAR EXEMPLE, NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT DE MODIFIER, SUSPENDRE, SUPPRIMER, DEVELOPPER NOS FONCTIONNALITES.
NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE VALEUR À UNE FIN PARTICULIÈRE.
DE PLUS, NOUS NE NOUS ENGAGEONS AUCUNEMENT CONCERNANT LE CONTENU ET LES FONCTIONNALITÉS PARTICULIÈRES DES SERVICES OU LEUR RENTABILITÉ, LEUR FIABILITÉ, LEUR DISPONIBILITÉ OU LEUR CAPACITÉ À RÉPONDRE À VOS BESOINS.
Néanmoins en cas d'utilisation de nos services et dans le cadre prévu par les droits du consommateur, nous nous engageons à assurer l'accès à un service ou un produit ou le corriger en cas de problème technique.
- Toute entreprise, professionnel ou entité juridique utilisant nos services en dehors du cadre individuel et privé est responsable du contenu utilisé, responsable d'indemniser et d'écarter 2023tofuture de toutes responsabilités en cas de réclamations, dommages ou préjudices (frais juridiques compris) liés à votre utilisation de nos solutions, à votre contenu lié ou à la violation de ces présentes conditions d'utilisation. Nous vous invitons également à lire notre politique en matière de propriété intellectuelle (en bas de chacune de nos pages) avant de reproduire ou d'utiliser à vos propres fins notre contenu.
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- Nos utilisateurs sont divers et nombreux que ce soit sur nos plateformes ou des espaces communautaires externes (réseaux sociaux, web). Nous ne sommes pas responsable et ne cautionnons pas les agissements de nos utilisateurs. Chaque utilisateur est libre d'utiliser ou non nos services et ne fais donc pas partie d'un "cercle fermé avec des idées révolutionnaires ancrées". Notre approche étant ouverte à tous, bienveillante et tournée vers l'avenir, nous rejetons toute forme d'association à des mouvements contraires à ces valeurs menées par un ou plusieurs de nos utilisateurs. Tous les utilisateurs enfreignant ces principes et nos règles communautaires sur nos plateformes seront sanctionnés conformément à ces présentes CGU.
4. Généralités concernant nos utilisateurs, Vous.
Toute personne accédant au site, à nos services ou à nos espaces constitue un utilisateur. Les conditions d'utilisation étant visibles et accessibles en bas de chacune de nos pages, nous considérerons qu'elles ont été lues et acceptées par tous nos utilisateurs. Pour les utilisateurs possédant un compte sur le site, l'acceptation de ces présentes CGU est obligatoire pour finaliser l'inscription.
IMPORTANT ! Tout utilisateur doit être âgé d'au moins 16 ans pour utiliser le service. Si vous avez moins de 18 ans, nous vous demandons d'avoir explicitement le consentement de vos parents ou tuteur légal (par précaution et bon sens) qui aura la lucidité nécessaire à l'utilisation de nos services. Dans ce cas, les tuteurs légaux devront lire ces présentes CGU et les "signer" (en votre nom) et sont bien sûrs responsables des actions commises par l'utilisateur et de son utilisation adaptée de nos services.
5. Vos devoirs en tant qu'utilisateur 2023tofuture.
L’utilisateur s’engage dès son entrée sur le site et échanges avec autrui (espace communautaire) à :
- Être âgé d'au moins 16 ans pour utiliser le service. Si vous avez moins de 18 ans, nous demandons à explicitement avoir le consentement de vos parents ou tuteur légal (par précaution et bon sens) qui aura la lucidité nécessaire à l'utilisation de nos services. Dans ce cas, les tuteurs légaux devront lire ces présentes CGU et les "signer" (pour l'utilisateur mineur) et bien sûr sont responsables des actions commises par l'utilisateur et de l'utilisation adaptée de nos services.
- Ne pas utiliser de contenu illégal
- Agir dans le respect d’autrui, sans incitation à la haine, contenu raciste ou propos violents
- Ne pas utiliser de procédés visant à nuire au site ou autrui (crack, virus, piratage, arnaque)
- Ne pas porter atteinte aux droits d’autrui
- Ne pas faire de la publicité, promouvoir ou mener des actions commerciales
-Ne pas utiliser les outils de communication (Forum, …) pour des activités inadaptées et sortant du cadre de 2023tofuture.
- Avoir l'autorité nécessaire si vous acceptez ces CGU au nom d'une entreprise.
- Consentir et autoriser 2023tofuture à utiliser votre image (photo de profil sur notre site si compte crée et public) et les informations publiques de votre profil 2023tofuture (vous pouvez gérer la confidentialité de vos informations vis à vis des autres utilisateurs depuis votre compte en ligne) dans un but d'affichage sur nos plateformes et d'accès aux fonctionnalités communautaires.
Tout manquement à l’une de ces conditions engage la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur qui peut être amené à être interdit d’accès, censuré, privé de ses avantages sans remboursement, soumis au paiement de dommages et intérêts en fonction du préjudice et pouvant faire l’objet de poursuites judiciaires.
Ne communiquez jamais vos informations personnelles à un utilisateur et ne suivez aucune demande vers l’extérieur du site (lien, messagerie, …).
6. Résiliation et arrêt d'utilisation de nos services
Vous êtes en droit d'arrêter d'utiliser nos services ou de renoncer à tout statut auprès de 2023tofuture à tout moment et sans obligation de vous justifier.
Si vous utilisez tout simplement nos services sans compte, vous pouvez quitter nos services sans autre démarche à effectuer.
Si vous possédez un compte ou un statut que vous souhaitez retirer, vous pouvez les supprimer via vos espaces ou alors nous contacter pour que nous réalisons cette opération proprement pour vous.
2023tofuture est en droit de clôturer tout accès, de supprimer un compte, de retirer tout statut, de bannir du site et de prendre les mesures jugées adaptées pour toute violation de ces présentes conditions d'utilisation ou des lois sans avoir à avancer quelconque argument ou justificatif. Un compte ou statut peut également être supprimé en cas de trop grande période d'inactivité (sans monétisation pour les créateurs de contenu). Vous pouvez effectuer une réclamation à ce sujet en nous contactant via nos canaux de communication classiques sur le site.
7. Litiges.
En cas de problème avec 2023tofuture, vous pouvez nous contacter. Notre objectivité et notre bienveillance devraient venir à bout de toute problématique et assurer votre satisfaction peu importe le problème rencontré.
Vous vous engagez à toujours privilégier la communication et d'essayer une résolution informelle à l'amiable avant d'intenter une action officielle en justice en nous contactant à contact.2023tofuture@gmail.com.
Vous pouvez également au sein de l'union européenne avoir recours au droit de soumettre votre réclamation à la Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de la Commission européenne. La RLL permet aux consommateurs de l’UE de résoudre des litiges liés aux achats en ligne de biens et services sans aller devant les tribunaux.
8. Important.
Si une ou plusieurs mentions ou clauses de ces CGU ne sont pas applicables pour quelconque raison, les autres clauses et mentions s'appliquent tout de même. Si nous ne réagissons pas immédiatement en cas de violation de nos règles d'utilisation, cela n'implique pas une renonciation à nos droits et l'impossibilité par la suite de prendre les mesures nécessaires.
Vous pouvez choisir de vous rétracter suite à l'acceptation de ces CGU (lors de la création du compte ou lors de votre première visite identifiable sur le site) dans un délai de 14 jours en nous contactant via les canaux classiques d'assistance sur notre site officiel. Vous n'avez aucun motif ou justificatif à fournir pour motiver cette demande.